Découvrez les démarches et assurances conseillées selon le type de modèle que vous possédez

Que votre quad, moto-cross ou mini-moto de loisir soit homologué ou non pour circuler sur la voie publique, vous devez obligatoirement l’assurer a minima en responsabilité civile.

Cas pratique   25/03/2017

L’assurance responsabilité civile obligatoire pour votre moto-cross, minimoto, quad

En entendant les noms de quad, buggy, dirt-bike, enduro, moto-cross ou pocket-bike, si votre cœur se met à accélérer c’est sans doute que vous rêvez de tracer sur un chemin boueux ou de décoller sur un circuit à bosses avec l’un de ces engins. Avant de vous lancer sur les pistes, pensez à choisir l’assurance adaptée et à faire les démarches administratives nécessaires.

L’assurance est obligatoire pour tout les véhicule terrestre à moteur (VTM), qu’il soit ou non homologué pour rouler sur la voie publique. Vous devez donc a minima assurer votre véhicule en responsabilité civile. L’assurance en responsabilité civile couvre contre les dommages que votre véhicule pourrait causer aux autres. Mais attention, avec cette assurance minimale votre engin n’est pas couvert contre le vol, l’incendie, les collisions et autres dommages qu’il pourrait subir. Le pilote n’est pas non plus couvert pour les dommages corporels dans le cadre de ce sport à risque.

Assurances facultatives pour votre Moto cross, minimoto, quad

Assurances facultatives pour les quads, moto-cross ou mini-moto homologués

 

Si votre quad, moto-cross ou mini-moto est homologué et que vous avez l’intention de rouler avec sur la voie publique, alors comme pour les deux roues prenez en complément de la responsabilité civile des garanties adaptées à votre situation. Les garanties complémentaires communément proposées dans les contrats d’assurance deux roues sont les suivantes :

  • vol et incendie
  • dommage collision
  • assistance en cas de panne
  • tous risques dont la garantie des dommages corporels du conducteur.

Voir les garanties complémentaires de l’assurance moto, scooter pour plus de détails sur ces garanties.

Infographie l'assurance moto, scooter, 2 roues : Choix d'assurance3

Assurances facultatives pour les quads, moto-cross ou mini-moto non homologués

 

Si votre engin n’est pas homologué ou que vous n’avez pas l’intention de l’utiliser sur la voie publique, l’utilisation étant restreinte à un espace privé, alors il faut l’assurer en fonction de l’usage que vous en avez :

  • pratique sportive et de compétition : il existe des couvertures d’assurances spécifiques en particulier pour les dommages corporels du pilote qui peuvent être importants
  • lieu de garage du véhicule : prévoir de souscrire une garantie vol compte-tenu que ce type d’engin est très convoité. Les vols de quad, moto-cross ou mini-moto étant plus susceptibles de se produire dans des garages ou boxes, pensez à les attacher même à l’intérieur.

 

Démarches administratives spécifiques aux engins non homologués (minimoto, pocket bikes, dirt bikes, pit bikes)

Dans le cas où votre quad, moto-cross ou mini-moto n’est pas homologué pour circuler sur la voie publique, une déclaration doit être obligatoirement envoyée auprès du ministère de l’intérieur dans les 15jours suivant la date d’achat.  Un numéro d’utilisation à six chiffres vous sera délivré. Ce numéro devra alors être gravé sur une partie non détachable de votre engin.  Aucun permis de conduire n’est nécessaire pour conduire un engin non homologué, son utilisation étant strictement réservée hors des voies ouvertes à la circulation publique.

Faire homologuer son quad, moto-cross ou minimoto

Consacrés principalement à la pratique sportive, il est possible dans certains cas de faire homologuer votre quad, moto-cross ou mini-moto. Il vous faudra le soumettre à un atelier agréé par la marque de votre engin, qui lui fera subir des modifications. À la suite de cette opération, il vous sera délivré un certificat d’homologation.

Homologation mini-moto (pocket bikes, dirt bikes et pit bikes)

Les mini-moto, aussi appelées pocket bikes, dirt bikes et pit bikes, sont soumies à une législation très stricte. La plupart de ces engins ne sont pas commercialisés pour une utilisation sur la voie publique. Mais, il est tout à fait possible de les faire homologuer en passant par un atelier agréé par la marque de votre mini-moto. Vous serez aussi obligé de la déclarer en préfecture pour la faire immatriculer et ainsi obtenir votre carte grise.

Homologation quad

Si votre quad fait moins de 50cm3, ou ayant une puissance de 4kW pour les motorisations électriques ou diesel, avec une vitesse limitée à 45km/h, il fait partie des quadricycles légers. Aucun permis de conduire n’est nécessaire. Mais si vous êtes né(e) après le 1er janvier 1988, vous devez avoir au minimum 14ans et être titulaire du BSR (en l’absence de permis) option quadricycle ou cyclomoteur.

  • Si votre quad fait plus de 50cm3, ou ayant une puissance excédant 4kW pour les motorisation électriques ou diesel, il fait partie des quadricycles lourds. Le port du permis B ou B1 est obligatoire.

Quel permis de conduire pour moto-cross, moto enduro, moto trial  et mini-moto ?

L’obtention du permis de moto est obligatoire pour tous les deux roues homologués de plus de 50cm3. Pour celles inférieurs à 50cm3, l’obtention du BSR suffit. Votre engin doit être déclaré à la préfecture, pour son immatriculation et l’obtention de la carte grise.

Comment choisir la meilleure assurance moto, scooter, 2 roues ?

Infographie l'assurance moto, scooter, 2 roues : différence entre deux contrats

Le prix c’est bien mais c’est pas tout ! Comparez :

  • étendue des garanties; plus ou moins de couverture
  • franchises; montant forfaitaire que vous devrez payer en cas de dommage
  • exclusions : conditions qui font que vous ne serez pas remboursé par votre assurance
  • plafonds; montants max payés par votre assurance
  • assistance; étendue de la prise en charge : remorquage, rapatriement, véhicule de rechange etc…

Homologation

Vous pouvez faire homologuer votre véhicule en passant par un atelier agréé par la marque de votre mini-moto. Vous serez aussi obligé de le déclarer en préfecture pour le faire immatriculer et ainsi obtenir votre carte grise.

Permis de conduire

L’obtention du permis de moto est obligatoire pour tous les deux roues homologués de plus de 50cm3.

Pour celles inférieurs à 50cm3, l’obtention du BSR suffit.

Multimédia sur l’assurance moto, scooter

L’assurance moto, scooter, 2 roues décryptée et empactée pour vous dans une vidéo :

Et en infographie :

Assurance moto, scooter, 2 roues infographie l'essentiel

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